Conditions Générales d'Utilisation de TeamBooks.fr
Dernière mise à jour : Avril 2025
Introduction
Bienvenue sur TeamBooks.fr, la plateforme innovante dédiée aux auteurs auto-édités ! Ici, vous pouvez publier vos livres, intégrer des liens vers Amazon ou d’autres sites e-commerce, partager des articles de blog et relier vos contenus grâce à des mots-clés. En utilisant notre site, vous acceptez de respecter les présentes Conditions Générales d'Utilisation.
Article 1 – Objet
Les présentes CGU ont pour but de définir les modalités d’accès et d’utilisation du site TeamBooks.fr. Elles encadrent l’activité des auteurs qui souhaitent diffuser leurs œuvres ainsi que celle des utilisateurs qui interagissent avec ces contenus.
Article 2 – Acceptation des CGU
L’accès et l’utilisation du site impliquent l’acceptation sans réserve de ces CGU. Si vous n’acceptez pas ces conditions, nous vous invitons à ne pas utiliser le site.
Article 3 – Inscription et Gestion du Compte
- Création du compte : Certaines fonctionnalités du site nécessitent la création d’un compte.
- Exactitude des informations : Vous vous engagez à fournir des informations exactes et à jour lors de votre inscription.
- Sécurité : Vous êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants et de toutes les activités réalisées sous votre compte.
Article 4 – Utilisation des Services
1. Publications des Auteurs
Les auteurs peuvent publier leurs livres et articles de blog, insérer des liens vers leurs boutiques (Amazon, sites e-commerce, etc.) et associer des mots-clés pour relier les contenus entre eux. Chaque publication doit être conforme aux présentes conditions et respecter la charte éditoriale du site.
2. Contenus Interdits
Afin de préserver une ambiance saine et respectueuse, certaines catégories de contenus ne sont pas admises sur la plateforme. Il est notamment interdit de publier :
- Contenus pornographiques : Tout contenu à visée explicitement pornographique ou à caractère sexuel explicite.
- Violences excessives : Des descriptions ou représentations de violences extrêmes ou gratuites ne seront pas tolérées.
- Discours de haine ou contenu discriminatoire : Toute forme de propos incitant à la haine, notamment en lien avec des critères tels que la race, l'origine, la religion, le genre, etc.
Un système de modération automatique a été mis en place. Une liste de termes interdits est régulièrement actualisée pour invalider automatiquement toute publication de blog ou contenu qui intégrerait ces termes de manière non conforme.
3. Utilisation Licite
Il est formellement interdit d’utiliser le site pour diffuser des contenus illicites ou portant atteinte aux droits des tiers. Toute infraction à ces règles pourra entraîner la suppression immédiate du contenu incriminé et, le cas échéant, la suspension ou la suppression du compte concerné.
Article 5 – Propriété Intellectuelle
L’ensemble des contenus publiés sur TeamBooks.fr (textes, images, vidéos, etc.) est protégé par le droit d’auteur. Les auteurs conservent l’intégralité de leurs droits de propriété intellectuelle. Toutefois, ils accordent à [Nom du site] un droit non exclusif de diffusion et de promotion de leurs œuvres. Toute reproduction ou représentation, même partielle, des contenus sans autorisation préalable est interdite.
Article 6 – Responsabilité
TeamBooks.fr agit en tant que simple intermédiaire entre les auteurs et les utilisateurs et ne peut être tenu responsable du contenu publié par ces derniers. Nous nous efforçons d’assurer l’exactitude des informations, mais nous ne garantissons pas leur exhaustivité ou leur actualité. En aucun cas, [Nom du site] ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du site.
Article 7 – Liens Externes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. TeamBooks.fr ne dispose d’aucun contrôle sur ces sites et ne saurait être tenu responsable de leur contenu ou de leurs pratiques.
Article 8 – Données Personnelles et Confidentialité
La collecte et le traitement de vos données personnelles sont réalisés conformément à notre Politique de Confidentialité, que nous vous invitons à consulter attentivement. En utilisant le site, vous consentez à la collecte et à l’utilisation de vos données selon les modalités exposées dans cette politique.
Article 9 – Modification des CGU
TeamBooks.fr se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les modifications seront publiées sur le site et prendront effet dès leur mise en ligne. Il est conseillé de consulter régulièrement cette page pour rester informé des mises à jour.
Article 10 – Loi Applicable et Juridiction Compétente
Les présentes CGU sont régies par la loi française. En cas de litige, seuls les tribunaux français seront compétents, sauf dispositions légales impératives contraires.
Article 11 – Contact
Pour toute question relative à l’utilisation du site ou aux présentes CGU, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : contact@TeamBooks.fr.